EXPLICITLY STATED in French translation

• déclaré explicitement
• explicitement énoncée
• explicitement indiqué
• explicitement mentionné
• expressément énoncée
• expressément stipulé
• expressément indiqué
• expressément mentionné
• expressément déclaré
• explicitement affirmée
• explicitement stipulé

Examples of using Explicitly stated in English and their translations into French

If the legal basis is not explicitly stated in the Privacy Policy,
Si la base juridique n'est pas explicitement mentionnée dans la politique de confidentialité,

Now, active parliamentarians cannot sit on the committee, unless they have explicitly stated their intent to step down shortly.
Aujourd'hui, les parlementaires en activité ne peuvent plus siéger au comité, à moins qu'ils n'aient explicitement déclaré avoir pour intention de démissionner de leur poste sous peu.

this will be explicitly stated in the offer.
ceci doit être mentionné expressément dans l'offre.

The renting of a vehicle is concluded for a definite period explicitly stated in the contract.
La location du véhicule est conclue pour une durée déterminée expressément stipulée au contrat.

ICT might be integrated, whether it is explicitly stated in the O/S or not.
vous constaterez assurément la place que peuvent occuper les technologies, qu'elles soient ou non explicitement indiquées dans les O/S.

However, the measurable aspect of ABT 5- halving habitat loss rates is not explicitly stated in the SDGs.
Cependant, le caractère mesurable de l'OAB 5- réduire de moitié les taux de perte d'habitat- n'est pas mentionné explicitement dans les ODD.

this is explicitly stated in the offer.
cela doit être mentionné expressément dans l'offre.

a young person is explicitly stated in the act on day-care
aux jeunes est explicitement stipulée dans la loi sur les services de garderie

The authorization to service a radiation device must be explicitly stated in the licence.
L'autorisation de l'entretien d'un appareil à rayonnement doit être expressément mentionnée dans le permis.

On investigation, the value came from CFR 49 provision 173.115 where it is explicitly stated"absolute pressure of 280 kPa 40 psia.
Après vérification, il est apparu que cette valeur est tirée de la disposition 173.115 du CFR 49, qui déclare explicitement <<pression absolue de 280 kPa 40 psi absolu.

It is explicitly stated in its terms of reference that the Commission shall take account of the requirements of the human rights conventions.
Il est précisé dans le mandat de la Commission que celle-ci doit prendre en considération les exigences découlant des instruments relatifs aux droits de l'homme.

The early reports of the Commission explicitly stated that decisions at the session were taken by consensus.
Dans les premiers rapports de la Commission, il est explicitement indiqué que les décisions ont été prises pendant la session par voie de consensus.

The commentary to draft article 1 explicitly stated, in paragraph(5), that"international responsibility is linked with a breach of an obligation under international law.
Il est expressément indiqué dans le commentaire du projet d'article premier que la<< responsabilité internationale est liée à la violation d'une obligation en droit international.

Our determination has been explicitly stated at the highest level
Notre détermination a été clairement énoncée au niveau le plus élevé

Some countries explicitly stated that its preferred tool for extradition were bilateral treaties.
Certains pays ont explicitement indiqué que les traités bilatéraux étaient leurs outils de prédilection pour l'extradition.

this must be explicitly stated when requesting the quote
cela doit être indiqué de manière expresse au moment de l'offre

In general, reservations were expressed regarding any provision which explicitly stated that international law took precedence over national law Mr. Alfonso Martínez.
D'une manière plus générale, des réserves ont été émises sur toute disposition qui se prononcerait explicitement sur la prévalence de la norme internationale au regard de la norme nationale M. Alfonso Martínez.

even when not explicitly stated in this agreement.
elles ne figurent pas explicitement dans le présent contrat.

The Board shall not speak on behalf of the Board except to repeat explicitly stated Board decisions unless authorized by the Board.
Les membres du conseil ne doivent pas parler au nom du conseil, sauf pour répéter les décisions prises explicitement par le conseil, à moins d'avoir été autorisés par ce dernier.

The Committee noted that the State party had explicitly stated that it did not wish to express a view as to whether the author had exhausted domestic remedies and did not contest
Le Comité a noté que l'État partie a déclaré explicitement qu'il ne tenait pas à exprimer un avis sur la question de savoir si l'auteur avait épuisé les recours internes