Voorbeelden van het gebruik van Servent de base in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Ces données servent de base aux consultations nécessaires dans le cadre des relations bilatérales entre les deux États membres,
Ces points de référence servent de base aux travaux du(le mécanisme d'application du plan d'action adopté conjointement par le Soudan
Ces informations servent de base à la concertation prévue dans le cadre des relations bilatérales entre les régions et/ou les Etats membres de l'Union européenne et/ou un Membre du Traité d'Espoo conformément au principe de la réciprocité et de l'égalité de traitement.
possible pour que ces spécifications servent de base pour la préparation des éventuelles esquisses de solution
Les prestations relatives à la pension de retraite qui, à tout moment, servent de base au calcul des réserves acquises minimales sont égales au plus grand des deux montants suivants.
Les rapports des groupes de travail et les autres documents qui servent de base aux délibéra tions du Coreper devraient être adressés aux États membres dans les délais qui en permettent l'examen.».
les autres documents qui servent de base aux délibérations du Coreper devraient être adressés aux délégations dans des délais qui en permettent l'examen.
selon laquelle les textes qui servent de base à ses délibérations sont établis dans toutes les langues, restera d'application.».
selon laquelle les textes qui servent de base à sesdélibérations sont établis dans toutes les langues, restera d'application”.
même la séparation de propriété, servent de base pour établir les conditions de production et d'approvisionnement.
Si dans la plupart des États membres les coûts courants servent de base à la tarification de l'interconnexion
Les prestations relatives à la pension de survie en cas de décès après la retraite qui, à tout moment, servent de base au calcul des réserves acquises minimales sont égales au plus grand des deux montants suivants.
Données techniques NF EN 1527, catégorie 3 4 trous de 26 mm de diamètre percés dans le verre servent de base à la fixation de ce dernier Vous trouverez plus d'informations techniques dans les documents à télécharger.
D'autre part, il importe que les changements convenus soient appliqués de manière uniforme dans tous les États membres avant qu'ils ne servent de base pour déterminer leurs versements de ressources propres.
Les donnés recueillies à partir de l'année 2003 dans le cadre du programme de surveillance servent de base pour le contrôle de l'engagement pris volontairement par l'industrie automobile vis-à-vis de la Commission de réduire des émissions de CO2 de tous les véhicules à moteur et, le cas échéant, pour sa révision.
A cet effet, le conseil d'administration prend en considération d'une part, le volume des rémunérations qui servent de base au calcul des cotisations
selon laquelle les textes qui servent de base à ses délibérations sont établis dans toutes les langues, restera d'application.”.
calculés conformément aux règles prévues à l'article 5 de la présente convention collective de travail, servent de base au calcul des bases mensuelles,
lequel s'applique dans toute l'Europe et dont les dispositions servent de base à la législation applicable dans l'UE.
structure des exploitations agricoles, classifiés par UDE et OTE, servent de base d'information pour définir le champ d'observation du RICA qui sert de base de sélection