SHALL TERMINATE in French translation

• prend fin
• met fin
• se terminera
• sera résilié
• seront levées
• met un terme
• prendra fin
• mettra fin
• prendront fin
• prennent fin
• se termine
• est résilié

Examples of using Shall terminate in English and their translations into French

the Protocol shall terminate at this date.
alors le Protocole prendra fin à cette date.

this Agreement shall terminate at the expiry of the 12-month period.
le présent Accord prendra fin à l'expiration de la période de 12 mois.

The mandate of a Chairman or Vice-Chairman who no longer represents a member of the Technical Committee shall terminate automatically.
Le mandat d'un pr sident ou d'un vice-pr sident qui ne repr sentera plus un membre du Comit technique prendra fin automatiquement.

this agreement shall terminate.
la présente entente sera résiliée.

Provisional application shall terminate upon the date of entry into force of this Agreement.
L'application à titre provisoire du présent Accord cessera le jour où celui-ci entrera en vigueur.

The double voting right shall terminate automatically in respect of shares that are converted to bearer form or are transferred.
Le droit au vote double cessera de plein droit pour toute action ayant fait l'objet d'une conversion au porteur ou d'un transfert de propriété.

The Corporation shall terminate any future outstanding payment
La Société annule toute obligation de paiement

All rights granted pursuant to this section shall terminate upon the effective date of expiration
Tout les droits accordés dans cette section termineront suite à la date executive d'expiration

The 1966 Convention shall terminate on the last date on which it has effect in accordance with the foregoing provisions of this Article.
La Convention de 1966 est abrogée à compter de la date à laquelle elle aura effet pour la dernière fois conformément aux dispo sitions précédentes du présent article.

It shall terminate the procedure set forth in this article by communicating its findings to the State Party
Il finalise la procédure exposée au présent article en communiquant ses constatations à l'État partie

It shall terminate the procedure set out in this article by communicating its views to the State Party
Il finalise la procédure exposée au présent article en communiquant ses constatations à l'État partie

Verification measures shall terminate on fissile material subject to the Treaty upon determination of the Agency that.
Les mesures de vérification cessent d'être appliquées aux matières fissiles visées par le Traité dès que l'Agence a déterminé que.

Accordingly, no employer shall terminate the employment contracts of trade union representatives working in his enterprise without a just reason stated clearly and precisely.
Il interdit à tout employeur de mettre fin aux contrats des représentants des syndicats travaillant dans son entreprise sans un juste motif exprimé clairement et avec précision.

The rights granted to you under these User Terms& Conditions shall terminate immediately upon your breach of any of these Terms of Use.
Les droits accordés en vertu des présentes Conditions Générales d'utilisateur expireront immédiatement, dès votre violation de l'une de ces conditions d'utilisation.

the secretariat shall terminate the agreement with Côte d'Ivoire,
le secrétariat devra dénoncer l'accord conclu avec la Côte d'Ivoire,

This warranty shall terminate if the Serial number on the Product has been removed,
Cette garantie sera annulée si le numéro de série sur le produit a été retiré,

If the Constitutional Court considers the president accountable for a violation, his/her mandate shall terminate in accordance with the Constitution.
Si elle conclut qu'il est coupable d'une violation, il est mis fin à son mandat en application des dispositions pertinentes de la Constitution.

The Convention shall terminate if, at any time, the number of Contracting Parties thereto is less than three.
La Convention expire si à un moment quelconque le nombre de Parties contractantes à celleci est inférieur à trois.

Any and all liability connected with the use of this product shall terminate upon the expiration of the warranty periods specified above.
Toute responsabilité liée à l'usage de ce produit cessera à l'expiration de la période de garantie spécifiée ci-dessus.

The Corporation shall terminate any other outstanding payment
La Société annule toute autre obligation de paiement